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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique
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DIGITEO LABS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGITEO LABS
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel immatriculé au RCS de Paris sous le no B 775 685 019

Numéro de dépôt :
3467572
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
DIGITEO LABS de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque DIGITEO LABS

Déposée le 22 novembre 2006 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGITEO LABS »

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique domicilié(e) dont le siège est situé 31-33 rue de la Fédération PARIS 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Centre de Saclay Monsieur Riadh CAMMOUN Directeur DRT/LIST domicilié(e) 91191 GIF SUR YVETTE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITEO LABS est expirée depuis le 22 novembre 2016.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : NUM@TEC AUTOMOTIVE , DIGITEO , PROGADYS , H2-BELT


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel immatriculé au RCS de Paris sous le no B 775 685 019 - dont le siège est situé 31-33 rue de la Fédération PARIS 75015 - France - SIREN 775685019


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Centre de Saclay Monsieur Riadh CAMMOUN Directeur DRT/LIST - 91191 GIF SUR YVETTE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Logiciels, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique.

Estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des des chercheurs en laboratoires et des ingénieurs, recherches et développement dans le domaine des technologies numériques rendus par des des chercheurs en laboratoires et des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation, maintenance, mises à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière informatique, conversion de données et de programmes informatiques.